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Espace Collectivités – Réunions du comité syndical

Espace Collectivités – Réunions du comité syndicalSDANC882024-07-23T15:04:11+02:00

RÉUNION DU 09 JUIN 2022

  • Compte-rendu de la réunion du 9 juin 2022
  • Astreinte pour non-respect de l’obligation de travaux – Recap
  • Astreinte pour non-respect de l’obligation de travaux – Note interne

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RÉUNION DU 11 OCTOBRE 2022

  • Compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2022

RÉUNION DU 16 FÉVRIER 2023

  • Compte-rendu de la réunion du 16 février 2023

RÉUNION DU 06 AVRIL 2023

  • Compte-rendu de la réunion du 06 avril 2023

RÉUNION DU 15 JUIN 2023

  • Compte-rendu de la réunion du 15 juin 2023

RÉUNION DU 10 OCTOBRE 2023

  • Compte-rendu de la réunion du 10 octobre 2023

RÉUNION DU 25 JANVIER 2024

    • Compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2024

RÉUNION DU 26 MARS 2024

    • Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2024

RÉUNION DU 11 juin 2024

    • Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2024

SDANC

Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif

Service d'élimination des eaux usées à Épinal

Le SDANC détient la compétence « assainissement non collectif » pour les communes qui décident de lui transférer par adhésion. A ce jour, 457 communes sont adhérentes au SDANC.

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    9 avenue Pierre Blanck, ZI La Voivre
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