Chaque commune doit disposer d’un zonage d’assainissement, qui définit, sur le territoire communal, quelles zones sont classées en assainissement non collectif, et quelles zones relèvent de l’assainissement collectif.

C’est la situation concrète de l’assainissement qui définit si un immeuble dépend ou non du SPANC : tant que l’assainissement collectif n’existe pas (réseau et traitement, ou paiement d’une redevance d’assainissement collectif), chaque immeuble est tenu de disposer d’un dispositif d’assainissement non collectif, et donc soumis aux obligations en la matière : contrôles, entretien, éventuels travaux.

Depuis 2009, il existe de nombreuses filières réglementaires :

• Filières classiques : fosse toutes eaux suivie de tranchées d’infiltration ou filtre à sable (vertical, drainé ou non, horizontal)
• Filières agréées :
• Filtre planté de roseaux,
• Filtre compact,
• Microstation d’épuration (à cultures fixées, à boues activées).

Tous ces dispositifs fonctionnent sur le même principe, et les résultats en terme de dépollution sont équivalents. Cependant, tous ne sont pas adaptés à tous les usagers ou tous les terrains, et chaque dispositif présente des avantages et inconvénients différents (emprise au sol, fonctionnement gravitaire, contraintes d’entretien, consommation électrique, etc…).

A noter que les toilettes sèches relèvent également de la réglementation en matière d’ANC. Il est alors nécessaire de mettre en œuvre une filière complète pour le traitement des eaux ménagères (cuisine, salle de bains, etc.).