En début de mandat, les services du SDANC ont réalisé un document intitulé « Le Guide des Elus du SDANC ».
Ce guide contient toutes les informations utiles concernant l’ANC, sous forme de fiches synthétiques et thématiques : réglementation, technique, organisation du service, contrôles, etc…
Vous trouverez ici l’ensemble de ces fiches mises à jour régulièrement en fonction des évolutions impactant le SDANC.
FICHES « RÉGLEMENTATION »
- Fiche A1 : Recueil réglementaire
- Fiche A2 : Réglementation – Résumé des principales mesures
- Fiche A3.1 : Arrêté « Contrôle » – Fiche mémo
- Fiche A3.2 : Arrêté « Technique jusqu’à 20EH » – Fiche mémo
- Fiche A3.3 : Arrêté « Technique plus de 20EH » – Fiche mémo
- Fiche A3.4 : Arrêté « Vidange » – Fiche mémo
FICHES « SDANC »
- Fiche C1 : SDANC – Historique
- Fiche C2.1 : Statuts – Compétences du SDANC au 1er janvier 2020
- Fiche C2.2 : Statuts – Liste des collectivités adhérentes
- Fiche C3.1 : Administration du SDANC – Règles de représentation au comité syndical
- Fiche C3.2 : Administration du SDANC – Liste des membres du comité syndical
- Fiche C3.3 : Administration du SDANC – Organigramme des élus
- Fiche C3.4 : Administration du SDANC – Commissions
- Fiche C4.1 : Services du SDANC – Organigramme
- Fiche C4.2 : Services du SDANC – Accès aux locaux
- Fiche C4.3 : Services du SDANC – Coordonnées
- Fiche C5 : Statuts – Champ d’intervention du SDANC
FICHES « CONTRÔLES »
- Fiche D1 : Compétence contrôle
- Fiche D2.1 : Périodicité des contrôles – Réglementation et historique du SDANC
- Fiche D2.2 : Périodicité des contrôles – Grille 2022
- Fiche D2.3 : Périodicité des contrôles – Justificatifs recevables pour l’obtention des bonus
- Fiche D2.4 : Périodicité des contrôles – Niveau de boues excessif – Périodicité de 1 an
- Fiche D3 : Justificatifs recevables pour suspendre l’obligation de contrôle
- Fiche D4.1 : Obstacle au contrôle – Généralités et historique
- Fiche D4.2 : Obstacle au contrôle – Procédure et délais
- Fiche D5 : Ventes immobilières
- Fiche D6 : Permis de construire et ANC
- Fiche D7 : Rôle de la Mairie
FICHES « CONTRÔLES DES INSTALLATIONS NEUVES OU A RÉHABILITER »
- Fiche E1 : Démarches pour faire ou refaire une installation d’ANC
- Fiche E2 : Contrôles de conception et de l’exécution des travaux – Procédure et délais
- Fiche E3.1 : Contrôle de conception – Objectif et précisions utiles
- Fiche E3.2 : Contrôle de conception – Modèle de compte-rendu
- Fiche E4.1 : Contrôle de l’exécution des travaux – Objectif et précisions utiles
- Fiche E4.2 : Contrôle de l’exécution des travaux – Modèle de compte-rendu
FICHES « CONTRÔLES DES INSTALLATIONS EXISTANTES »
- Fiche F1 : Contrôles de l’existant – Historique des marchés
- Fiche F2 : Contrôles de l’existant – Evolutions de la méthode d’évaluation
- Fiche F3 : Contrôles de l’existant – Méthode d’évaluation actuelle
- Fiche F4 : Contrôles de l’existant – Zoom sur le marché 2020
- Fiche F5 : Contrôles de l’existant – Organigramme des services de Valterra
- Fiche F6 : Contrôles de l’existant – Procédure et délais
- Fiche F7 : Contrôles de l’existant – Déroulé et contenu de la visite
- Fiche F8 : Contrôle de l’existant – Procédure pour vente immobilière
- Fiche F9 : Contrôles de l’existant – Modèle de compte-rendu
- Fiche F10 : Contrôles de l’existant – Recherche et identification d’ouvrages
FICHES « ENTRETIEN »
- Fiche G1 : Entretien – Opérations nécessaires par type d’ouvrage
- Fiche G2 : Entretien – Zoom sur la vidange
- Fiche G3 : Entretien – Guide des bonnes pratiques
- Fiche H1 : Service Entretien du SDANC – Présentation
- Fiche H2 : Service Entretien du SDANC – Prestation de maintenance
- Fiche H3 : Service Entretien du SDANC – Tarifs de la prestation de maintenance
FICHES « RÉHABILITATION »
FICHES « CHARTE POUR UN ANC DE QUALITÉ »
FICHES « ÉLÉMENTS FINANCIERS »